MENTIONS LEGALES
STUDIO CAPSULE 09

Conformément aux dispositions des articles 6 – III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (ci-après la « LCEN »), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Studio Capsule 09 les présentes mentions légales.

Le site Studio Capsule 09 est accessible à l’adresse suivante : www.studiocapsule09.fr (ci-après le « Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » et « Conditions Générales d’Utilisation » détaillées ci-après, ainsi qu’aux lois et aux règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

1. EDITEUR

CAPSULE 09

Société à Responsabilité Limitée

Capital social de 3000 euros

116 rue du rouet – 13008 Marseille

07 62 04 34 77

studiocapsule09@gmail.com

RCS Evry 898 265 798

TVA Intracommunautaire FR54898265798

Les conditions générales de ventes (ci-après « CGV ») sont accessibles ici .

Contact : studiocapsule09@gmail.com

2.HEBERGEUR

Le Site est hébergé par :

[HOSTINGER]

https://www.hostinger.fr/

3.DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

L’Utilisateur est informé que CAPSULE 09 collecte et traite des données à caractère personnel dans le cadre de la gestion des réservations du Studio Capsule 09.

La Politique de Confidentialité est consultable ici .

4.CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

Les conditions générales d’utilisations du Site sont consultables ici .